Tarifs appliqués par BullionVault (en vigeur jusqu'au 24 novembre 2012)

Vous ne payez que deux charges dans le cours normal de votre utilisation de la plateforme de BullionVault :

1. Des frais de commission à chaque fois que vous effectuez un achat ou une vente.

   Ceux-ci sont de 0,8% (taux maximal) par transaction, et chutent à un taux minimum de 0,02% dépendant de la quantité de métaux précieux que vous achetez ou vendez durant l'année.

2. Frais de stockage et d'assurance par mois.

   0,12% par an sur l'or, facturé mensuellement avec des frais minimaux mensuels de 4$. 0,48% par an sur l'argent-métal, facturé mensuellement avec des frais minimaux mensuels de 8$.

Tous les autres frais sont énumérés ci-dessous. Il n'existe pas de frais cachés.

1. Taux de commission et frais de stockage
   • Taux de commission
   • Pas de commission minimale
   • Frais de garde ou de stockage
   • Frais de retrait du métal
2. Autres frais
   • Alarme antivol
   • Virements bancaires / frais de retrait
   • Ré-initialisation du mot de passe
   • Frais engagés en cas de décès
3. Services optionnels pour grands comptes
   • Transactions sur le marché principal
   • Réserver des barres spécifiques
   • Transférer votre or d'un coffre-fort BullionVault à un autre
4. Frais divers
   • Défaut de validation de compte
   • Changer de compte en banque
   • Renvoi de dépôts en provenance de compte en banque "non lié"
   • Retrait de fonds à partir de dépôts annulables
   • Utilisation de nos serveurs
   • Facturation du temps et matériel

Taux de commission et frais de stockage

Taux de commission

Le taux de commission est de 0,8% maximum et est dégressif. C'est-à-dire qu'il diminue en fonction du montant de vos achats et ventes durant l'année.

Des taux de commission sont appliqués séparément, à la fois sur les achats et les ventes et sur l'or et l'argent, et ce en fonction de la valeur totale de chaque métal acheté ou vendu au cours de l'année calendaire, à partir de la date d'enregistrement de votre compte. Ils sont comme suit :

	Achat d'or		Achat d'argent-métal
	Somme des achats d'or effectués dans l'année	Taux de commission appliqué à l'achat	Somme des achats d'argent-métal effectués dans l'année	Taux de commission appliqué à l'achat
Les premiers	30 000$	0,800%	30 000$	0,800%
Les prochains	30 000$	0,400%	30 000$	0,400%
Les prochains	540 000$	0,100%	540 000$	0,100%
Ensuite		0,020%		0,020%
Veuillez noter que les niveaux de commission sont calculés annuellement. Vos taux de commission seront réinitialisés au taux de 0,8% à la date d'anniversaire de l'inscription de votre compte chaque année.

	Vente d'or		Vente d'argent-métal
	Somme des ventes d'or effectués dans l'année	Taux de commission appliqué à la vente	Somme des ventes d'argent-métal effectués dans l'année	Taux de commission appliqué à la vente
Les premiers	30 000$	0,800%	30 000$	0,800%
Les prochains	30 000$	0,400%	30 000$	0,400%
Les prochains	540 000$	0,100%	540 000$	0,100%
Ensuite		0,020%		0,020%
Veuillez noter que les niveaux de commission sont calculés annuellement. Vos taux de commission seront réinitialisés au taux de 0,8% à la date d'anniversaire de l'inscription de votre compte chaque année.

Pas de commission minimale

Il n'y a pas de commission minimale à payer. Vous pouvez acheter de l'or au gramme si vous le souhaitez. Au taux de 0,02% vous payerez 1 cent de frais de transaction pour un achat d'une valeur de plus de 50$ (environ 2 grammes).

Charges de stockage ou frais de garde

Les frais de garde pour l'or s'élèvent à 0,12% par an, avec des frais minimaux mensuels de 4$. Les frais de garde pour l'argent-métal s'élèvent à 0,48% par an, avec des frais minimaux mensuels de 8$.Ces frais vous sont facturés mensuellement au pro-rata, les mois durant lesquels vous détenez de l'or ou de l'argent-métal.

Valeur de votre or en dollars US	Charge de stockage annuelle pour l'or	Taux effectifs annuels pour l'or	Valeur de votre argent-métal en dollars US	Charge de stockage annuelle pour l'argent-métal	Taux effectifs annuels pour l'argent-métal
5 000$	48$	0,960%	5 000$	96$	1,920%
10 000$	48$	0,480%	10 000$	96$	0,960%
20 000$	48$	0,240%	20 000$	96$	0,480%
30 000$	48$	0,160%	30 000$	144$	0,480%
40 000$	48$	0,120%	40 000$	192$	0,480%
50 000$	60$	0,120%	50 000$	240$	0,480%
75 000$	90$	0,120%	75 000$	360$	0,480%
100 000$	120$	0,120%	100 000$	480$	0,480%
250 000$	300$	0,120%	250 000$	1 200$	0,480%
500 000$	600$	0,120%	500 000$	2 400$	0,480%
1 000 000$	1 200$	0,120%	1 000 000$	4 800$	0,120%

Frais de retrait du métal

BullionVault fournit un service efficace pour l'achat, la vente et la possession d'or et d'argent-métal, sans risque de contrepartie et sans risque de crédit. Il n'est pas conçu comme un service pratique ou à faibles coûts permettant la prise de possession physique d'or ou d'argent-métal.

Si vous choisissez de transférer votre or hors du système BullionVault, votre souhait de retrait ne sera pris en compte que sous la forme de nombre entiers de barres d'or de taille appropriée et de pièces d'or, couramment acceptées, sélectionnées à la discrétion de BullionVault.

Les frais de transfert de barres d'or « de bonne livraison » (400 onces troy) ne dépasseront pas 2,5% de leur valeur. Les frais de transfert d'or sous d'autres formes ne dépasseront pas 7,5% de leur valeur.

Votre souhait de transférer votre argent-métal ne sera pris en compte que sous la forme de barres entières de bonne livraison (1,000 onces de Troy) et à des frais ne dépassant pas 10% de leur valeur. Les frais de transfert pour de l'argent-métal d'une quantité d'une tonne métrique ou plus, livré sous formes de barres « de bonne livraison », ne dépasseront pas plus de 2,5%.

Veuillez noter qu'en transférant du métal hors du coffre-fort, vous acceptez la possibilité d'être assujetti à des taxes que vous n'auriez pas dû payer par ailleurs, telle que la TVA sur l'argent-métal, actuellement facturée à 20% au Royaume-Uni [et non pas sur l'or, comme prédédemment indiqué. Mis à jour le 15/03/2012].

Autres frais

Alarme antivol

Si vous choisissez d'utiliser le service Alarme antivol, BullionVault vous facturera ce service afin de couvrir les frais occasionnés par l'envoi d'un sms à chaque fois que l'alarme antivol sonne.

Le coût de ce service par sms est de 20 cents ou l'équivalent dans une autre devise.

Les avis de connexion et les avis d'ordre sont optionnels, et peuvent être actionnés à travers l'écran Votre compte > Réglages, une fois connecté. Les avis de virements sont actionnés automatiquement une fois que vous avez saisi votre numéro de téléphone portable dans le système BullionVault.

Virements bancaires / frais de retrait

Lorsque vous demandez un retrait de vos fonds, de votre compte client BullionVault vers votre compte bancaire, les frais bancaires de ce virement sont déduits du montant transféré.

Les frais bancaires s'élèvent à 30 dollars, ou l'équivalent dans une autre devise. Pour plus d'informations, veuillez cliquer ici.

Ré-initialisation du mot de passe

Si vous oubliez votre mot de passe, en émettre un nouveau équivaut à refaire une " clé " vous permettant d'accéder au coffre-fort. Cela présente un risque de sécurité. Nous assurer que nous émettons la nouvelle " clé " à la bonne personne est un processus astreignant et long. BullionVault se réserve le droit de vous facturer 20$ pour une ré-initialisation du mot de passe.

Frais engagés en cas de décès

En cas de décès, BullionVault facturera des frais administratifs pour la fermeture de votre compte. Ces frais ne seront pas supérieurs à 500$ ou 1% de la valeur de votre compte (le montant le plus élevé prévalant) - il ne nous sera pas nécessaire de donner une explication ni d'avoir l'approbation du gestionnaire au préalable.

Services optionnels pour grands comptes

Transactions sur le marché principal

Si vous effectuez des transactions sous forme de barres d'or entières (multiples de 12,5kg) vous avez le droit d'acheter ou de vendre de l'or directement sur le marché professionnel de l'or, tel que décrit dans nos Termes et Conditions.

Si vous utilisez ce droit vous paierez les frais de commission habituels de BullionVault, 100$ additionnels de frais d'arrangement, et tous les frais du marché incluant les frais de livraison. De façon générale, cela s'avère moins cher pour des transactions de deux barres ou plus (25kg ou plus).

Veuillez nous contacter si vous souhaitez discuter des avantages et des désavantages d'effectuer des transactions de cette manière.

Réserver des barres spécifiques

Si vous détenez une quantité suffisante d'or dans n'importe quel coffre vous permettant de constituer une barre entière, vous avez le droit de réserver une barre spécifique à votre nom.

Les frais s'élèvent à 0,1% pour réserver la barre à votre nom. Il n'y a pas pas de charge pour la "libérer". Par ailleurs, les charges de stockage pour les barres d'or réservées passent de 0,12% à 0,18% par an. Les frais de stockage pour les barres d'argent-métal réservées passent de 0,48% à 0,72% par an.

Transférer votre or d'un coffre-fort BullionVault à un autre

Dans la mesure où les lois internationales le permettent, vous avez le droit de transférer votre or d'un coffre-fort BullionVault à un autre, mais uniquement sous la forme de barres entières et de formes appropriées.

Si les barres d'or que vous avez transférées ne peuvent être acceptées comme « de bonne livraison » là où vous avez choisi de les envoyer, des frais supplémentaires peuvent être occasionnés en raison de la vente de l'or et de son remplacement par une forme acceptable localement ou en raison du processus d'affinage et de fabrication nécessaire pour rendre votre barre d'or acceptable localement.

Outres les frais de transport qui sont à votre charge BullionVault facture des frais de 0,5% pour ce service, pour une quantité minimale de 500$.

Frais divers

Défaut de validation de compte

BullionVault est requis pas la loi - et pour des raisons de sécurité - de s'assurer que tous les comptes approvisionnés soient correctement validés. Nous vous demandons de valider votre compte dans les deux semaines suivant votre premier dépôt. Si passé ce délai la procédure de validation n'est pas effectuée, vous recevrez des rappels fréquents et le temps suffisant afin de compléter ce processus. Cependant, si vous ne validez pas votre compte après un délai de 8 semaines et plusieurs rappels, nous vous facturerons des frais de pénalité de retard de 30$ par mois jusqu'à ce que votre compte soit validé.

Nous ne souhaitons pas vous facturer ces frais - nous souhaitons que vous validiez votre compte. Dès que la procédure de validation est complétée, nous créditerons votre compte du dernier montant des pénalités de retard, le cas échéant.

Changer de compte en banque

BullionVault se réserve le droit de vous facturer des frais administratifs de 50$ pour modifier votre compte en banque "lié".

Renvoi de dépôts en provenance d'un compte en banque non lié

Si vous effectuez des dépôts de toute autre source que votre unique compte en banque lié, BullionVault peut ne pas créditer votre compte de ces fonds. Dans ce cas, nous vous donnerons le choix entre ouvrir un nouveau compte BullionVault ou renvoyer les fonds sur le compte bancaire duquel ils sont provenus. Cette dernière procédure étant assez longue - impliquant notre équipe bancaire - lorsque vous nous faites la demande de retour de fonds nous vous facturerons des frais administratifs de 30$.

Retrait de fonds à partir de dépôts annulables

Si vous déposez de l'argent par le biais d'une méthode permettant à votre banque d'annuler ensuite le paiement, et que vous souhaitez effectuer un retrait de ces fonds avant l'expiration de ce droit, nous devrons contacter votre banque afin de nous assurer que ces fonds sont dûment compensés avant de traiter votre demande de virement. Lorsque cela s'avère nécessaire, nous vous facturerons des frais administratifs ne dépassant pas 30$.

Actuellement, ces frais s'appliquent uniquement aux virements effectués dans les 60 jours suivants vos dépôts par chèque et les paiements en-ligne en provenance des Etats-Unis.

Utilisation de nos serveurs

BullionVault se réserve le droit de facturer l'usage inapproprié de ses servers par des traders informatiques automatiques opérant sans égards pour notre équipement. En général, ces frais ne sont pas facturés sans un avertissement préalable.

Facturation du temps et matériel

BullionVault se réserve le droit de facturer le coût de services qui ne relèvent pas du champ normal de nos activités telles que définies dans nos Termes et Conditions. (Par exemple, en cas de divorce, où nous serions dans l'impossibilté de virer les fonds vers le compte bancaire lié, ni sur un nouveau compte joint avec les mêmes titulaires, nous vous facturerions pour le temps passé à la fermeture du compte à la satisfaction de toutes les parties.)

BullionVault n'entamera jamais cette procédure sans accord préalable.

Ce coût standard s'élève à 50$ par heure ou le montant équivalent dans une autre devise.