Forme standard des lingots d'or chez BullionVault?
Pourquoi mon or n'est-il pas conservé dans une banque?
Sécurisation de l'accès à votre compte BullionVault
L'"alarme antivol" de BullionVault
Restriction des virements et protection de votre or et de votre argent contre le vol
Registres de BullionVault et "Audit quotidien"?
Que signifie être légalement entièrement propriétaire d'or chez BullionVault?
Que devient un "baillement" en cas de faillite?
Votre or et votre argent - comprendre la différence
Les barres/lingots d'or standards sont constituées d'un minimum de 99,5% d'or pur et ne sont jamais sortis d'unités de stockage professionnelles depuis leur fabrication. Le parcours de chaque barre/lingot est retracé et chaque barre/lingot possède une garantie absolue d'authenticité.
Il s'agit d'un système géré par le marché de l'or appelé « chaîne d'intégrité ».BullionVault garantit la qualité de toutes les barres d'or stockées pour ses clients dans ses coffres-forts, lorsque vous achetez de l'or et aussi longtemps que vous en restez propriétaire.
La taille des barres/lingots d'or à Londres, New York ou Zurich sont variables :
Votre or est conservé dans des coffres-forts parmi les plus sûrs et les plus fiables au monde, gérés pour vous par Via Mat.
Vous pouvez choisir dans quel coffre-fort Via Mat votre or sera stocké parmi les emplacements suivants :
Ces trois villes couvrent les trois marchés de l'or les plus actifs au monde ce qui vous permet de choisir une juridiction « offshore » pour le stockage de votre or.
Vous n'achetez votre or certifié qu'une fois déjà stocké dans un coffre-fort. Les lingots sont toujours assurés et ne « bougent » pas. Même au cours de la transaction entre un acheteur BullionVault et un vendeur, l'or reste en sécurité dans son coffre.
Vous pouvez à tout moment vérifier votre propriété en or stocké dans les coffres-forts en réconciliant la liste des barres d'or de bourse stockées par Via Mat avec la liste (par pseudonymes) de l'ensemble des comptes des clients de BullionVault publiée sur une page publique du site Internet Or.BullionVault.fr.
Vous êtes peut-être surpris du fait que votre or n'est pas stocké dans le coffre d'une banque. Quelle est la raison de ce choix ?
La raison principale est qu'aujourd'hui, les banques ne font pas le métier adéquat pour être, et pour vouloir être, les gardiens de votre or.
Les banques modernes gagnent de l'argent en fournissant des crédits et en exécutant des transactions. Elles ne sont pas attirées par des métiers aux marges faibles tels que celui de « gardien » de lingots. D'ailleurs la majorité d'entre elles ne gèrent pas de coffres-forts du tout.
Par contre, les banques seront ravies de procurer de l'or non-alloué ce qui, dans la plupart des cas, n'est pas la forme d'or que les investisseurs privés bien informés recherchent.
BullionVault ne fourni pas d'or non alloué. Chez BullionVault, les propriétaires d'or possèdent de l'or «directement » et c'est en leurs noms que BullionVault recherche un système de stockage et de garde qui remplit les critères suivants :
Stocké dans un coffre fort, votre or est parfaitement en sécurité.
Stocké dans un coffre-fort, l'or est tellement en sécurité que son assurance est facile et bon marché.
Via Mat s'occupe de l'assurance pour nous. Le certificat d'assurance peut être consulté ici.
Le coût de l'assurance est inclus dans vos charges de stockage.
Des démarches gouvernementales défavorables aux propriétaires d'or peuvent constituer un risque matériel. C'est pour cette raison que BullionVault vous permet de conserver votre or dans les emplacements offshores les plus sûrs et de les transférer ailleurs si nécessaire, sans risques ni difficultés.
Il est très difficile pour un gouvernement qui envisage la confiscation d'or détenu par des particuliers de l'appliquer à de l'or conservé à l'étranger. Par contre, cette confiscation est étonnamment facile là où les droits de propriété dépendent d'arrangements légaux locaux.
En ce qui concerne le stockage offshore, il est important que les biens détenus par des étrangers ne soient pas exposés à des menaces d'ordre militaire ou politique. Chacun à leur manière, la Grande Bretagne, la Suisse et les Etats-Unis remplissent ce critère.
Tous les usagers de BullionVault — où qu'ils vivent — peuvent ainsi bénéficier des avantages d'un stockage offshore en choisissant l'emplacement qu'ils jugent le mieux approprié. Les résidents des pays cités ci-dessus peuvent stocker leur or localement s'ils le souhaitent.
Votre compte est protégé par les techniques cryptographiques les plus sûres qui soient. Elles sont largement connues pour offrir des outils totalement sûrs de communication de données. Les banques, gouvernements et autres utilisateurs d'un réseau Internet hautement sécurisé utilisent couramment ces mêmes protocoles techniques.
Mais nous refusons que vos codes d'accès puissent ne jamais être connus.
C'est ce que BullionVault a décidé pour pouvoir faire face à un accès non autorisé si jamais un jour la confidentialité de vos codes était compromise. Ainsi nous avons mis au point des systèmes supplémentaires pour vous protéger d'une telle éventualité et entourer votre or et votre argent (cash) de la plus grande sécurité possible.
Lorsque certains événements se produisent sur votre compte, BullionVault peut envoyer un message SMS sur votre téléphone portable / cellulaire pour vous tenir informé immédiatement. C'est ce que nous appelons l'« alarme antivol ». Il vous permet de contrôler votre compte même si vous n'êtes pas à proximité d'un ordinateur.
Aussi longtemps que votre compte est approvisionné en argent (monnaie) et que le numéro de votre téléphone portable/cellulaire a été correctement saisi, un message SMS vous sera envoyé automatiquement à chaque fois:
Vous pouvez saisir votre numéro de téléphone portable/cellulaire et activer/désactiver les messages facultatifs à partir de l'écran VOTRE COMPTE REGLAGES .
N.B. : Votre numéro de téléphone doit être saisi au format international afin que ces messages vous parviennent.
Exemple: +1-555-204-5151 ou 00 33 7555 123 456.
Nous vous facturons des frais négligeables pour ces messages. Veuillez consulter nos tarifs pour les détails.
Même si quelqu'un réussissait un jour à passer à travers les mailles du système de sécurité protégeant votre compte et de votre « alarme antivol », il existe une dernière mesure de sécurité : la restriction des destinations possibles des virements de votre compte.
Nous n'autorisons le transfert de l'argent accumulé sur votre compte BullionVault (en vendant votre or et en l'approvisionnant) que vers le compte en banque qui vous a permis de créer ce compte (c'est-à-dire votre compte en banque).
Si jamais une telle intrusion se produisait, elle vous serait sans doute désagréable mais pas catastrophique. Le voleur n'y trouverait aucun profit et il y a donc peu de chance qu'il se donne cette peine et prenne le risque de se faire prendre.
Cette caractéristique technique vous offre ainsi un degré de sécurité bien supérieur à celui que vous pouvez trouver auprès de votre banque. Après tout, votre banque effectue probablement des paiements en votre nom à des centaines d'acteurs différents au sein du système bancaire. Elle ne pourrait pas en exclure certains ou elle ne vous serait plus utile. Par contre, BullionVault peut exclure tous les acteurs indésirables et c'est pour cela que nous sommes beaucoup plus sûrs.
Nous publions quotidiennement online le relevé des propriétés de nos clients.
Nous réconcilions la liste des barres d'or de bourse contenues dans les coffres-forts avec les relevés des propriétés respectives de nos clients en or et nous publions cette réconciliation tous les jours sur notre site Internet, dans les pages audit quotidien.
Vous verrez votre pseudonyme d'utilisateur dans cette réconciliation, avec le solde de votre compte en or.
Pour un audit quotidien détaillé, cliquez ici.
Cette publication quotidienne prouve que votre propriété en or fait bien partie de l'ensemble de l'or des clients de BullionVault conservé par notre gestionnaire de coffres-forts.
Vous pouvez même, après avoir accédé à votre solde personnel, télécharger automatiquement cette preuve sur votre ordinateur. Vous recevrez ainsi directement et tous les jours un relevé certifiant le solde de votre propriété en or.
BullionVault est la seule compagnie spécialisée dans l'or du monde publiant quotidiennement une preuve pouvant être consultée par un tiers et fait preuve ainsi de la plus grande transparence possible.
Considérant l'engagement de transparence de BullionVault ainsi que son « Alarme antivol », la sécurité de ses coffres-forts, les contrats d'assurance, l'unique « voie de sortie » de votre argent, les capacités de stockage offshore, la possibilité de transfert rapide de l'or, et autres éléments garantissant une sécurité sans faille, nous pensons avoir créé l'environnement d'achat et de conservation de l'or le plus sûr du monde.
Chez BullionVault, vous êtes légitimement et directement propriétaire de votre or. Cet or n'est pas sujet à un contrat fiduciaire et ne constitue pas une dette. C'est, tout simplement, votre propriété, de l'instant auquel vous l'achetez, jusqu'à ce que vous le vendiez.
En acceptant les termes du contrat avec BullionVault, vous nous confiez la garde de cet or. Nous avons passé contrat avec un sous-traitant qui assure le stockage « physique» de votre or ; il s'agit de Via Mat, le principal opérateur de garde et de transport de biens requérant un très haut niveau de sécurité en Suisse. BullionVault se charge de l'administration, de la tenue et de la publication de la gestion à travers son site Internet.
Vous pouvez accéder à la liste complète des barres d'or conservées par Via Mat sur le site Internet de BullionVault et faire facilement le rapprochement avec les registres de BullionVault détaillant les propriétés par client. Sachez également qu'il existe un accord légal entre Via Mat et BullionVault stipulant que l'or dont Via Mat a la garde reste la propriété légitime des clients de BullionVault quoi qu'il arrive.
Ainsi vos droits de propriété sur votre or sont particulièrement forts étant donné l'absence d'intermédiations via trusts. L'or est votre propriété personnelle et est considéré par la loi anglaise comme un baillement (« bailment » en anglais)
Selon la loi anglaise un "baillement" ("bailment" en Anglais) a lieu lorsqu'une personne (le baillaire) confie la propriété physique d'un bien à une autre (le baillant) à charge de restitution ultérieure à une date convenue. L'essence de cette notion juridique est que le baillant (l'opérateur de coffre-fort) à la garde physique du bien en question mais ce dernier demeure la propriété légitime du baillaire (vous-même).
Le "baillement" se base sur un code du commerce ancien et bien établi selon lequel le fait de confier un bien personnel corporel à un "gardien" ne lui conférait pas de droit de propriété pour autant, ni à ses créditeurs en cas de faillite.
Le bien en question demeure donc la propriété légitime du baillaire jusqu'aux instructions de vente données par ce dernier. En cas d'échec de la vente, le bien serait entièrement retournée au baillaire (vous-même).
La notion de baillement est devenue assez peu utilisée en Angleterre, en particulier dans le monde financier. Un baillement ne peut concerner qu'un bien corporel personnel, il ne peut pas s'appliquer à des titres boursiers, "trust deeds", comptes non alloués, contrats à terme ou autres lignes comptables...
Les "baillements" et les droits de propriété qu'ils confèrent, ne s'appliquent pas aux titres au sens large, la loi régulant les titres se base sur les notions de contrats, de "trusts" de "deeds" et est bien plus complexe que la simple possession d'un bien corporel. D'ailleurs, des clauses de contrats ou d'accords "trusts" sont fréquemment annulés par des cours de justice qui soulignent leur droit à l'interprétation de la signification légale de documents financiers complexes.
Un tel imbroglio légal est impossible concernant un "baillement" de biens corporels. Un "baillement" reste la propriété légitime du baillaire (vous) et le caractère inaliénable de ces droit de propriété est clairement établi par la loi.
Posséder de l'or et en confier la garde à un tiers vous protège des risques de faillite financière d'entreprises "intermédiaires".
Lorsque des liquidateurs judiciaires prennent le contrôle des actifs d'une entreprise en faillite, ils les vendent et organisent une répartition juste entre les différents types de créditeurs (y compris eux-mêmes). Ces derniers cherchent logiquement à pouvoir disposer du maximum d'actifs de l'entreprise en faillite, y compris des stocks garantissant de l'or "non alloué". Il est par contre impossible qu'ils disposent de biens confiés à une entreprise sous forme de "baillement" pour rembourser les dettes de cette dernière.
Même si une telle tentative avait lieu, il vous serait très facilement possible de fournir des preuves indubitable de votre propriété:
Votre argent, lorsqu'il est déposé à la banque, ne bénéficie pas de la protection de la loi anglaise concernant les baillements. Cet argent doit donc être protégé par différents moyens contre (i) une éventuelle faillite de BullionVault et (ii) une éventuelle faillite de la banque.
Afin de mieux protéger votre argent en cas de faillite de BullionVault, l'argent non encore investi en or des clients de BullionVault est déposé sur un compte fiduciaire commun intitulé "clients" à la banque Lloyds TBS. Selon la loi anglaise, une banque ne peut utiliser le montant d'un compte fiduciaire intitulé « clients » pour rembourser des dettes que BullionVault aurait accumulées en cours d'exercice.
Vous pouvez consulter les copies de nos comptes bancaires consolidés en fiducie ici.
Afin de renforcer la sécurité d'un tel arrangement, BullionVault utilise deux banque britanniques totalement distinctes et indépendantes. L'argent non encore investi en or des clients de BullionVault est déposé chez Lloyds TSB. Les coûts opérationnels de BullionVault sont payés d'un autre compte bancaire chez Barclays. Les taux de commissions de BullionVault s'accumulent sur le compte en banque Lloyds TSB et sont régulièrement virées sur le compte Barclays.
Tout transfert d'argent du compte Lloyds TSB au compte Barclays est publié le jour suivant dans les pages de notre AUDIT QUOTIDIEN sous le compte de BullionVault, vous prouvant tous les jours que nous n'employons pas votre argent pour financer nos coûts de fonctionnement.
Votre argent est cependant également menacé par une éventuelle faillite de la banque où il a été déposé (Lloyds TSB).
Faisant partie des plus grandes banques du Royaume-Uni, la Lloyds TSB Bank est actuellement détenue à 65% par le gouvernement britannique, après avoir fait l’acquisition de la HBOS pour devenir la Lloyds Banking Group en décembre 2008. Mesurer la fiabilité des banques est l’affaire d’agences de notation tel Moody’s, et leur analyse porte désormais la notation de la Lloyds TSB division (là où BullionVault détient son compte client) à Aa3. Cela la met sur un pied d’égalité avec la plupart des banques les plus connues du monde, et devant de nombreux grand noms.
Les dépôts de clients individuels, incluant ceux de clients non-britanniques, peuvent bénéficier d'une indemnisation statutaire en cas de faillite de la Lloyds TSB, à la limite statutaire de 50,000£. Une telle assurance, si elle était payée, serait selon le Financial Services Compensation Scheme, en gros l'équivalent du FDIC aux Etats-Unis.
Tout l'argent client est détenu à disposition et peut être retourné aux utilisateurs dont les comptes ont été validés d'ici la fin du jour ouvré suivant la demande. Mais comme avec tout dépôt bancaire, l'argent se trouvant sur le compte client est potentiellement exposé à une faillite bancaire. Posséder de l'or, en revanche, ne vous met pas à risque - qui est une des raisons pour lesquelles nous sommes dans le service de propriété d'or physique pour particuliers.
En ce qui concerne votre argent (celui dont vous avez crédité votre compte BullionVault mais que vous n'avez pas encore utilisé pour acheter de l'or), il est exposé - comme tout argent déposé sur un compte bancaire - au risque de faillite de la banque où il est déposé, mais pas au risque de faillite de BullionVault.
L'or que vous achetez chez BullionVault est votre entière propriété, il n'est donc pas exposé à un risque de faillite de Via Mat, de Lloyds TSB ou de BullionVault. Ces trois acteurs pourraient faire faillite, vous resteriez propriétaire de votre or qui vous serait retourné par un liquidateur judiciaire. C'est la base même du système de BullionVault, qui vous permet d'être entièrement propriétaire de l'or que vous achetez tout en en confiant la garde à BullionVault.
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